PV majoré a 375 € a Paris Sniff et pourtant etait ailleurs !
Dim 1 Juin 2014 - 15:31
PV majoré à 375 € à Paris. Sniff et pourtant j'étais ailleurs !
Nouveau message par DingoMan Aujourd'hui à 15:31
Bonjour à tous. Hello, voilà ,j'ai eu une petite surprise, une lettre simple du tribunal pour un simple PV qui a [b]été majoré à 375 € et ce sans retrait de points (demandé directement à la préfecture) , je ne suis pas un délinquant routier ni délinquant tout court d'ailleurs lol Mes nom, prénoms sont bons mais pas l'adresse, mais je l'ai reçu par miracle, et qui ici se souvient où il était précisément il y a des mois en arrière à 21h02 ? blurp J'aurais été présent dans la capitale, alors j'ai fait des recherches archéologiques de mémoire et de calepin, et bien je subissais un petit séjour dit esthétique dans une clinique à 200 km loin de Paris, j'ai retrouvé ce qu'on appelle un bulletin de situation nominatif (nom, prénom, date de naissance, jour, date et heure d'entrée et de sortie) et vous vous doutez bien que je n'ai pas envie de payer 375 € blurp . Ma question est simple : est-ce qu'un document médical nominatif avec date et heure peut être une preuve réelle ? Merci d'avance.
Nouveau message par DingoMan Aujourd'hui à 15:31
Bonjour à tous. Hello, voilà ,j'ai eu une petite surprise, une lettre simple du tribunal pour un simple PV qui a [b]été majoré à 375 € et ce sans retrait de points (demandé directement à la préfecture) , je ne suis pas un délinquant routier ni délinquant tout court d'ailleurs lol Mes nom, prénoms sont bons mais pas l'adresse, mais je l'ai reçu par miracle, et qui ici se souvient où il était précisément il y a des mois en arrière à 21h02 ? blurp J'aurais été présent dans la capitale, alors j'ai fait des recherches archéologiques de mémoire et de calepin, et bien je subissais un petit séjour dit esthétique dans une clinique à 200 km loin de Paris, j'ai retrouvé ce qu'on appelle un bulletin de situation nominatif (nom, prénom, date de naissance, jour, date et heure d'entrée et de sortie) et vous vous doutez bien que je n'ai pas envie de payer 375 € blurp . Ma question est simple : est-ce qu'un document médical nominatif avec date et heure peut être une preuve réelle ? Merci d'avance.
- JOCE
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Re: PV majoré a 375 € a Paris Sniff et pourtant etait ailleurs !
Dim 1 Juin 2014 - 15:45
Je pense que tu es en droit de contester ce PV si tu as la preuve que tu n'étais pas à Paris.... Le document est suffisamment clair avec ton nom, prénom, date, heure et lieu où tu te trouvais au moment du PV.
Je n'hésiterais pas une seconde de le contester.....
Je n'hésiterais pas une seconde de le contester.....
Re: PV majoré a 375 € a Paris Sniff et pourtant etait ailleurs !
Dim 1 Juin 2014 - 16:09
JOCE a écrit:Je pense que tu es en droit de contester ce PV si tu as la preuve que tu n'étais pas à Paris.... Le document est suffisamment clair avec ton nom, prénom, date, heure et lieu où tu te trouvais au moment du PV.
Je n'hésiterais pas une seconde de le contester.....
Oui je confirme , il y a bien mon nom prénom, adresse, date de naissance, date d'entrée avec l'heure, puis la sortie. Ce qui me gêne, comme c'est une clinique, c'est la raison oui car pas envie que le tribunal sache de quoi je me suis fait opérer " gênant " .
- JOCE
- Localisation : cote d'azur
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Re: PV majoré a 375 € a Paris Sniff et pourtant etait ailleurs !
Dim 1 Juin 2014 - 16:41
Si le document que tu as en ta possession stipule la raison de ton opération, demande à la clinique qu'elle te produise un document qui certifie seulement que tu étais dans cette clinique.
J'ai déjà contesté des PV et cela a marché !
J'ai déjà contesté des PV et cela a marché !
- Blanche d'IssyModérateurs
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Re: PV majoré a 375 € a Paris Sniff et pourtant etait ailleurs !
Dim 1 Juin 2014 - 16:45
Je ne pense pas que ça marchera, car le bulletin de situation fait la preuve de votre absence de Paris, mais pas de celle de votre voiture...et c'est vous qui en êtes responsable....
- Blanche d'IssyModérateurs
- Localisation : Rhône Alpes
Date d'inscription : 23/01/2011
Re: PV majoré a 375 € a Paris Sniff et pourtant etait ailleurs !
Dim 1 Juin 2014 - 16:48
C'est curieux qu'un bulletin de situation, qui est un papier administratif, mentionne la raison de votre hospitalisation, qui est couverte par le secret médical !
Oui, redemandez, si vous tenez à contester, un autre bulletin !
Oui, redemandez, si vous tenez à contester, un autre bulletin !
- JOCE
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Re: PV majoré a 375 € a Paris Sniff et pourtant etait ailleurs !
Dim 1 Juin 2014 - 16:49
NON Blanche, car tu peux contester un PV si ce n'est pas toi qui conduis !!! Je le certifie.
- Blanche d'IssyModérateurs
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Re: PV majoré a 375 € a Paris Sniff et pourtant etait ailleurs !
Dim 1 Juin 2014 - 16:52
Ah bon...possible...souhaitons alors que ça marche pour notre camarade.
Re: PV majoré a 375 € a Paris Sniff et pourtant etait ailleurs !
Dim 1 Juin 2014 - 17:03
Oui car j ai aussi la facture ( sa pourquoi cela je le garde pour moi ) je n ai jamais prêté mon auto a qui que ce soit et peut importe celle que j avais , je ne suis pas fou je sais très bien que a cette date personnes ne pouvait être a Paris a ma place. je viens a l instant de faire un courrier au tribunal ( avec des fautes surements ) mais je n ai pas le don physique d être la et en même temps ailleurs
- InvitéInvité
Re: PV majoré a 375 € a Paris Sniff et pourtant etait ailleurs !
Dim 1 Juin 2014 - 18:27
Si tu es certain tu n'as pas prêté ton véhicule et que personne ne l'a utilisé à ton insu alors que tu étais hospitalisé, il peut s'agit d'un "doublon"
une plaque d'immatriculation reproduisant les tiennes, c'est pratique courante, souvent même marque et même type de véhicule.
De quel infraction au Code de la route il s'agit ?
une plaque d'immatriculation reproduisant les tiennes, c'est pratique courante, souvent même marque et même type de véhicule.
De quel infraction au Code de la route il s'agit ?
Re: PV majoré a 375 € a Paris Sniff et pourtant etait ailleurs !
Dim 1 Juin 2014 - 19:02
jyl a écrit:Si tu es certain tu n'as pas prêté ton véhicule et que personne ne l'a utilisé à ton insu alors que tu étais hospitalisé, il peut s'agit d'un "doublon"
une plaque d'immatriculation reproduisant les tiennes, c'est pratique courante, souvent même marque et même type de véhicule.
De quel infraction au Code de la route il s'agit ?
PV sur le périph Parisien ,plus de 2 ans que je ni j'avais pas mit les pieds
- InvitéInvité
Re: PV majoré a 375 € a Paris Sniff et pourtant etait ailleurs !
Dim 1 Juin 2014 - 21:24
PV sur le périph Parisien ,plus de 2 ans que je ni j'avais pas mit les pieds [/quote]
PV pour quel motif, vitesse? autre infraction ?
Re: PV majoré a 375 € a Paris Sniff et pourtant etait ailleurs !
Dim 1 Juin 2014 - 21:37
Juste indiquer : vitesse excessive relever par agent assermenté
- InvitéInvité
Re: PV majoré a 375 € a Paris Sniff et pourtant etait ailleurs !
Dim 1 Juin 2014 - 21:46
Tu vas devoir entreprendre des démarches, contester auprès de l'officier du ministère public, réclamer la photographie, puisque visiblement il s'agit d'un radar et justifier que tu étais hospitalisé à la date et heure, reste à prouver que tu n'as pas prêté ton véhicule...
- philichiban
- Localisation : il parait que je vis chez les fous mais je serais fou d'aller vivre ailleurs....
Date d'inscription : 21/03/2012
Passion : moto - armes
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Re: PV majoré a 375 € a Paris Sniff et pourtant etait ailleurs !
Dim 1 Juin 2014 - 22:02
Il n y aura pas de photographie si la mention est réellement vitesse excessive. En effet vitesse excessive n'est pas excès de vitesse : Il s'agit d'une appréciation donnée par les agents dûment assermentés des conditions de circulation.
En gros c'est à l'appréciation du flic et à la gueule du client. Ce type d'infraction ne fait pas l'objet de retrait de point car par définition est "hors cadre".
Par contre pour ce qui est du pécuniaire, rappelons la clause de responsabilité financière du propriétaire. la preuve de votre présence ailleurs au moment des faits ne joue que pour les points....
Donc à moins de prouver que le véhicule ne pouvait pas physiquement se trouver à l'endroit considéré (panne, témoins), c'est mort.
Le système a été mis en place pour qu'on paye, point barre.
Gros travail en perspective la dessus aussi......
En gros c'est à l'appréciation du flic et à la gueule du client. Ce type d'infraction ne fait pas l'objet de retrait de point car par définition est "hors cadre".
Par contre pour ce qui est du pécuniaire, rappelons la clause de responsabilité financière du propriétaire. la preuve de votre présence ailleurs au moment des faits ne joue que pour les points....
Donc à moins de prouver que le véhicule ne pouvait pas physiquement se trouver à l'endroit considéré (panne, témoins), c'est mort.
Le système a été mis en place pour qu'on paye, point barre.
Gros travail en perspective la dessus aussi......
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